1. Préambule
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'utilisation du site web de l'association TTBRIANCON (ci-après "le Site") et des services associés (ci-après "les Services"). En accédant au Site et en utilisant les Services, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.
2. Définitions
- Utilisateur : Toute personne physique utilisant le Site et les Services.
- Contenu : Toutes les informations, données, textes, images, vidéos, sons, etc., publiés sur le Site.
- Administrateur : Membre de l'association TTBRIANCON ayant accès au back office pour gérer les inscriptions et les paiements.
3. Accès au Site et aux Services
L'accès au Site et aux Services est gratuit, sauf indication contraire. L'Utilisateur doit disposer d'un accès à Internet et du matériel nécessaire pour utiliser le Site et les Services.
4. Inscription et Fourniture de Données Personnelles
Pour se procurer une adhésion, une licence FFTT ou un maillot, l'Utilisateur doit fournir des données personnelles exactes et complètes. Ces données seront utilisées uniquement pour traiter les demandes d'adhésion, de licence et de maillot. Seuls les Administrateurs du Site peuvent consulter ces informations.
5. Propriété Intellectuelle
Le Site et son Contenu sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de TTBRIANCON.
6. Responsabilité
TTBRIANCON s'efforce de fournir un Site et des Services de qualité. Cependant, TTBRIANCON ne peut garantir l'exactitude, la fiabilité ou l'exhaustivité des informations et du Contenu disponibles sur le Site. TTBRIANCON ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site et des Services.
7. Données Personnelles
Les données personnelles collectées lors de l'utilisation du Site et des Services sont traitées conformément à la politique de confidentialité de TTBRIANCON. L'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition sur ses données personnelles. Pour exercer ces droits, l'Utilisateur peut contacter TTBRIANCON à l'adresse suivante : williambonjour05@gmail.com.
8. Sécurité des Paiements
Les paiements effectués sur le Site sont sécurisés via la plateforme Stripe. TTBRIANCON ne stocke aucune information de paiement sensible. Toutes les transactions sont traitées de manière sécurisée par Stripe, conformément aux normes de sécurité les plus strictes.
9. Remboursement
Le remboursement des adhésions, licences FFTT et maillots n'est possible qu'en cas de problème de paiement. Pour obtenir un remboursement, l'Utilisateur doit contacter TTBRIANCON à l'adresse suivante : williambonjour05@gmail.com. Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès de l'Utilisateur pour un autre moyen de remboursement.
10. Modification des CGU
TTBRIANCON se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront notifiées aux Utilisateurs par tout moyen approprié. L'Utilisateur est invité à consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
11. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Briançon.
12. Contact
Pour toute question ou demande d'information concernant les présentes CGU, l'Utilisateur peut contacter TTBRIANCON à l'adresse suivante : williambonjour05@gmail.com.